- EAN13
- 9782111358867
- ISBN
- 978-2-11-135886-7
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2012
- Collection
- Les rapports du Sénat
- Séries
- Impressions. 2011-2012 / Sénat (572)
- Code dewey
- 384.5540944
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
572 - Rapport sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
De France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des lois
Avec David Assouline, Jacques Legendre
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport sur quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?, compte-rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions, le 18 décembre 2012, 759France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport sur les greffes d'organes, les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque, compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juille...France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport sur quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ?, compte-rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012, 776France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des lois (Auteur)
- Jacques Legendre (Autre)
- David Assouline (Autre)
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, 856France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des loisSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport sur l'application des lois, session parlementaire 2011-2012, 654France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des loisSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport sur la mise en oeuvre de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, 446France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des loisSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire..., 364France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des loisSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information fait par, 290France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des loisSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport sur l'application des dispositions de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie relatives à la création de l'auto-entrepreneur, 696France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des loisSénat
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission de la culture, de l'é...Sénat
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission de la culture, de l'é...Sénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission de la culture, de l'é...Sénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission de la culture, de l'é...Sénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'information sur l'archéologie préventive, 241France, Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communicationSénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio, [actes de la table ronde organisée au Sénat le 15 janvier 2010], 432France, Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communicationSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport sur l'application des lois, session parlementaire 2011-2012, 654France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des loisSénat
-
Notre printemps en hiver - le mouvement étudiant de novembre décembre 1986., le mouvement étudiant de décembre 1986Sylvia Zappi, David AssoulineLa Découverte
-
Problèmes de l'évaluation des stocks en période de stabilité et d'instabilité des prixDavid AssoulinePresses Universitaires de Grenoble (PUG)