Éléments de droit constitutionnel

La dmocratie constitutionnelle affronte des dfis nouveaux ou renouvels (rle de la socit civile , mondialisation, question religieuse). Ltat lui-mme est mis en cause et la question de son dpassement est pose, quand, par ailleurs, la vie politique des peuples parat osciller entre la futilit (la peopolisation ) et la fatalit (guerres, pauvret, catastrophe cologique). Le droit constitutionnel est en cause.

Le Droit exprime leffort multimillnaire de matrise raisonne de la vie sociale, et le droit constitutionnel son application au corps social, lui-mme organis dans un cadre territorial dtermin (ltat), dot dun pouvoir qui en mane (la dmocratie) et garantissant lautonomie des membres du groupe (les droits et liberts).

La premire partie de cet ouvrage dcrit la formation historique et intellectuelle de ltat, son universalisation et les conflits des diverses formes de la dmocratie. La deuxime partie dcrit le champ du droit constitutionnel: dmotique (une terre, un peuple), politique (un pouvoir), civique (les liberts). La troisime partie pose la question, rarement aborde, des limites du droit constitutionnel, en particulier dans le contexte de la construction europenne.

Lapproche synthtique, sa dimension historique et comparatiste, son systme de numrotation analytique feront de ce prcis un instrument de travail prcieux pour les tudiants et pour la prparation des concours administratifs.

Franois Borella est professeur mrite (Universit de Nancy). Il enseigne au premier cycle franco-allemand de Sciences Po Nancy.