Les livres de la série « Impressions. 2001-2002 / Sénat. »
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001 de cette Assemblée, 239France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les États membres, 249France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur l'amélioration des procédures de transposition des directives communautaires en droit français, 250France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications, 273France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom, 274France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur les nouvelles télévisions, [actes de la journée thématique organisée au Sénat le 30 janvier 2002], 275France, Sénat, Commission des affaires culturellesSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 17 au 21 mars 2002, 285France, Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces arméesSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur l'élargissement de l'Union européenne, états des lieux, 295France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Le marché européen de l'énergie, enjeux et conséquences de l'ouverture, actes du colloque, [Paris], 12 décembre 2001, 305France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, Commission des affaires étrangèr...Sénat
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Impressions. 2001-2002 / Sénat., 330, Prison : le travail à la peineFrance, Sénat, Commission des financesRapports