Interprétation et création du droit international

Cet ouvrage vise trois objectifs principaux. D’abord, il ambitionne d’expliquer le phénomène de l’interprétation et de montrer sa dépendance de facteurs sociaux, politiques, culturels et idéologiques évolutifs. Diverses conceptions de l’interprétation dans l’histoire sont présentées et expliquées en fonction de leur environnement respectif. Ensuite, l’ouvrage cherche à présenter systématiquement et à dresser un bilan de tous les éléments positifs ou canons d’interprétation en droit international : texte, contexte, objet et but,volonté,maximes, analogie, etc. Le profil et le contenu de chacun de ces éléments sont analysés, exploitant la riche littérature produite autour des articles 31 à 33 de la Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969, tout en cherchant à aller plus loin de ce qui a déjà été écrit. De même, l’expérience jurisprudentielle et diplomatique est intégrée dans l’optique choisie. Tel est le volet « positif » de la recherche. Enfin, l’ouvrage tente de contextualiser de deux manières le matériau positif. Contextualisation intrinsèque d’abord. L’extraordinaire imbrication des éléments positifs et les conséquences de ce fait pour la certitude du processus interprétatif forment une première trame. Chaque interprétation propose au fond un bouquet hautement individualisé d’éléments et de méthodes,alors qu’en contre-jour émergent des régularités en fonction des matières et des questions. Contextualisation extrinsèque ensuite. Les éléments positifs ne sont pas seulement imbriqués entre eux. Encore, ils sont indissolublement liés avec une série d’éléments extra-positifs qui fournissent l’ossature et la boussole de l’interprétation parce qu’ils indiquent comment composer les bouquets interprétatifs au cas. Ces éléments extra-positifs sont généralement délaissés dans l’analyse juridique parce qu’ils sont considérés subjectifs ou idéologiques. Or, si certains le sont assurément – l’idéologie personnelle du juge, les influences indues sur l’opérateur – d’autres peuvent faire l’objet d’une analyse rationnelle. C’est le cas, par exemple, de certaines «valeurs juridiques fondamentales » ou d’une « orientation au résultat satisfaisant et équitable». Dès lors, il n’y aura plus le dualisme si prononcé des doctrines positivistes traditionnelles, dans lesquelles on trouvait l’opposition irréductible suivante : ici le droit et la rationalité, cantonnés à des règles et canons strictement entendus, tournant autour de la volonté des parties ; là le large espace de perdition extra-juridique, où il n’y a qu’idéologie arbitraire et subjective. Au contraire : le droit lui-même balise les deux espaces, qui ne forment qu’un seul continuum, quoiqu’il le fasse avec des modalités différentes. Démontrer comment est un objectif de ce livre. En définitive, cette grande unité et imbrication réciproque de tous les éléments du processus interprétatif sont symbolisées par l’Atomium de Bruxelles, dans lequel chaque élément est soutenu et inséré dans les multiples branchages qui les relie tous entre eux. Robert Kolb, Professeur de droit international aux Universités de Neuchâtel, de Berne et de Genève (Centre universitaire de droit international humanitaire). La recherche ayant donné lieu à cet ouvrage a été soutenue par un financement du Fonds National Suisse pour la Recherche Scientifique (FNS).