- EAN13
- 9782111142909
- ISBN
- 978-2-11-114290-9
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2006
- Collection
- Les rapports du Sénat
- Séries
- Impressions. 2006-2007 / Sénat (62)
- Code dewey
- 352.632
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
62 - Rapport d'information sur le tranfert des personnels techniciens, ouvriers et de service, TOS, et celui des personnels des Directions départementales de l'équipement, DDE
De France, Observatoire de la décentralisation
Avec Éric Doligé
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 2006-2007 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
-
Impressions. 2006-2007 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
-
Impressions. 2006-2007 / Sénat, 256, Etre élu local aujourd'huiFrance, Observatoire de la décentralisationLes rapports du Sénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Observatoire de la décentralisationSénat
-
Quelle réforme pour la gouvernance locale ?, co...France, Sénat, Service des collectivités territ...Sénat
-
Impressions. 2006-2007 / Sénat, 256, Etre élu local aujourd'huiFrance, Observatoire de la décentralisationLes rapports du Sénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Observatoire de la décentralisationSénat
-
Impressions. 2006-2007 / Sénat, Rapport d'infor...France, Observatoire de la décentralisationSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer, 628France, Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, France, Sénat, Délégation à l'outre-merSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la défiscalisation du logement social en outre-mer, 48France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Impressions. 2011-2012 / Sénat, Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM), 48France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation aux collectivités ter...Sénat