- EAN13
- 9782111032194
- ISBN
- 978-2-11-103219-4
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2001
- Séries
- Impressions. 2001-2002 / Sénat. (27)
- Code dewey
- 353.421
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
27 - Rapport d'information sur les moyens de fonctionnement de l'ensemble des services de la justice du département du Haut-Rhin
De France, Sénat, Commission des finances
Avec Hubert Haenel
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur la politique de compensation du handicap, 369France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat
-
Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'activité sur le programme TRACE, 232France, Sénat, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesSénat
-
Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur l'amélioration des procédures de transposition des directives communautaires en droit français, 250France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur les actes du colloque du 27 juin 2001 sur l'information économique en France, 150France, Sénat, Délégation pour la planification, France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Hubert Haenel Régionalisation ferroviaire: les clés d'un succès, entretiens avec Ève-Marie Zizza-LaluHubert Haenel, Eve-Marie Zizza-Lalula vie du rail
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'information sur le développement du rôle européen du Sénat, 24France, Sénat, Commission des affaires européennesSénat
-
Impressions. 2008-2009 / Sénat, Rapport d'information sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne, 220France, Sénat, Commission des affaires européennesSénat
-
Impressions. 2008-2009 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des affaires européennesSénat
-
Des régions à l'Europe, les nouveaux défis du chemin de fer français, rapport au Premier ministreFrance, Premier ministre, Hubert HaenelLa Documentation française -
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
