- EAN13
- 9782111009080
- ISBN
- 978-2-11-100908-0
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 1996
- Séries
- Impressions. 1996-1997 / Sénat. (46)
- Code dewey
- 341.242
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
46 - Rapport d'information sur l'application du principe de subsidiarité
De France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenne
Avec Christian de La Malène
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur la mission de contrôle effectuée sur le soutien public à la construction aéronautique civile, 367France, Sénat, France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, France, Sénat, Commission des af...Sénat
-
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information [du] groupe de travail sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 309France, Sénat, France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Sénat (Auteur)
- France, Sénat, Délégation pour l'Union européenne (Auteur)
- Christian de La Malène (Autre)
-
Impressions. 1994-1995 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l...Sénat
-
Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen, 121France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 1994-1995 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l...Sénat
-
Impressions. 2005-2006 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Kosovo du 5 au 8 octobre 2000, 56France, Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces arméesSénat
-
Impressions. 1994-1995 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l...Sénat
-
Pages de vie et de mort en Courlande [Paperback] La Malène, Christian deChristian de La MalèneÉd. Champs-Elysées
-
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur le bilan des travaux de la Conférence intergouvernementale après le Conseil européen de Dublin (décembre 1996), 222France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur les coopérations renforcées dans l'Union européenne, 351France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 1996-1997 / Sénat., Rapport d'information sur la XVIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) qui s'est tenue à La Haye les 9 et 10 Juin 1997, 375France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat