De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

Les conflits en copropriete sont nombreux et d'ordre divers. Ils sont souvent
le resultat de la confrontation entre la defense de l'interet collectif et la
preservation des interets individuels.

L'association des coproprietaires est geree de maniere collective, par le
biais de decisions prises en assemblee generale, sur la base des majorites
definies par le legislateur. En revanche, les coproprietaires ont tendance a
privilegier la defense de leur droit de propriete, considere encore souvent de
maniere absolue, portant sur leurs appartements. Les conflits peuvent etre
induits par la redaction imprecise, incomplete, inadequate ou confuse des
statuts, qui constituent la charte fondamentale de l'association des
coproprietaires et la base de leur fonctionnement, mais aussi des documents
necessaires a la gestion, tels les convocations aux assemblees generales, les
procesverbaux des assemblees, le contrat de syndic, les correspondances, les
documents comptables. En vue de prevenir ces conflits et de tenter de les
dejouer, l'ouvrage tend a definir des outils juridiques ou relationnels, apres
avoir rappele les regles de fonctionnement des coproprietes tant en Belgique
qu'au Canada. La resolution des conflits en copropriete est egalement
envisagee dans les deux legislations belge et canadienne, en mettant en avant
les modes alternatifs, tels la mediation, la conciliation et le droit
collaboratif, mais aussi les moyens mis en oeuvre par le legislateur.

Cet outil pratique interessera les syndics d'immeubles, les coproprietaires,
les avocats specialises en droit des biens, les notaires ou les professionnels
de l'immobilier.