Mandat et fiducie
EAN13
9782802740438
Éditeur
Bruylant
Date de publication
Collection
Répertoire pratique du droit belge
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Mandat et fiducie

Bruylant

Répertoire pratique du droit belge

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Au fil du temps, le mandat est devenu un rouage de toute premiere importance
dans la vie juridique et economique. À l'origine compris parmi les « petits
contrats », le mandat est aujourd'hui un mecanisme fondamental aussi bien dans
la vie des societes commerciales que dans celle des professions liberales, des
intermediaires commerciaux et des contrats de service en general. La seconde
partie de l'ouvrage est consacree a une institution juridique voisine, la
fiducie, nettement moins connue (ou reconnue) en droit belge, mais dont
l'importance dans la vie economique va croissant elle aussi. Ce prolongement
parait bienvenu dans la mesure ou ce sont les regles du mandat qui sont a la
base de la fiducie, et ou la diversite des publications sur cette derniere
meritait de faire le point de la question. Le present ouvrage s'inscrit dans
le renouveau du Repertoire pratique du droit belge et s'efforce de conserver
l'esprit de cette collection. C'est donc une recension de la legislation, de
la jurisprudence et de la doctrine qui se veut pratique, conçue pour permettre
une consultation aisee par le praticien, et qui est centree essentiellement
sur le droit belge. Au fil du temps, le mandat est devenu un rouage de toute
premiere importance dans la vie juridique et economique. À l'origine compris
parmi les « petits contrats », le mandat est aujourd'hui un mecanisme
fondamental aussi bien dans la vie des societes commerciales que dans celle
des professions liberales, des intermediaires commerciaux et des contrats de
service en general.

La seconde partie de l'ouvrage est consacree a une institution juridique
voisine, la fiducie, nettement moins connue (ou reconnue) en droit belge, mais
dont l'importance dans la vie economique va croissant elle aussi. Ce
prolongement parait bienvenu dans la mesure ou ce sont les regles du mandat
qui sont a la base de la fiducie, et ou la diversite des publications sur
cette derniere meritait de faire le point de la question.

Le present ouvrage s'inscrit dans le renouveau du Repertoire pratique du droit
belge et s'efforce de conserver l'esprit de cette collection. C'est donc une
recension de la legislation, de la jurisprudence et de la doctrine qui se veut
pratique, conçue pour permettre une consultation aisee par le praticien, et
qui est centree essentiellement sur le droit belge.
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