- EAN13
- 9782111372757
- ISBN
- 978-2-11-137275-7
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2013
- Collection
- [Les rapports du Sénat]
- Séries
- Impressions. 2012-2013 / Sénat (863)
- Code dewey
- 328.402
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
863 - Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2013 de cette assemblée...
De France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Avec Josette Durrieu
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l'État à la presse écrite, 853France, Sénat, Commission des finances, France, Cour des comptesSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux, 249France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires, 736France, Sénat, Commission des financesSénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Auteur)
- Josette Durrieu (Autre)
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2013 d...France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeSénat
-
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996, 543France, Assemblée nationale, France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Délégation française à l'Assemblée parl...Assemblée nationale
-
Impressions. 11e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, France, Délégation...Assemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Délégation française à l'Assemblée parl...Assemblée nationale
-
Impressions. 11e législature / Assemblée nation...France, Délégation française à l'Assemblée parl...Assemblée nationale
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2013 d...France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeSénat
-
Impressions. 2011-2012 / Sénat, Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2012 ...France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeSénat
-
Impressions. 2011-2012 / Sénat, Rapport d'information fait au nom de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la...France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeSénat
-
Impressions. 2008-2009 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation à l'Assemblée de l'Un...Sénat
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor...France, Délégation française à l'Assemblée parl...Sénat
-
Impressions. 2008-2009 / Sénat, Rapport d'infor...France, Délégation française à l'Assemblée parl...Sénat