Les discriminations

Le sujet des discriminations est assurément dans l’air du temps. Non pas tant parce qu’il répond à un effet de mode que parce qu’il s’inscrit au cœur des préoccupations de l’époque. Préoccupations économiques et sociales auxquelles le droit ne saurait être indifférent, en interrogeant non point seulement et de manière générale sur la situation faite aux différents groupes ou catégories d’individus dits « défavorisés » dans la société ; mais encore en ce qui a trait plus spécifiquement aux questions de l’emploi, de l’accès au logement, à l’instruction et aux prestations sociales en lien avec les critères de discrimination : l’âge, le sexe, l’origine, le handicap, l’orientation sexuelle, etc.Sans prétendre épuiser le sujet, le colloque qui s’est tenu à Angers les 13 et 14 octobre 2011 a été l’occasion d’éclairer le débat. En réunissant des universitaires parmi les plus réputés sur cette question, mais aussi des juristes représentant différentes instances juridictionnelles, il contribue, par l’examen de la notion de discrimination (1ère partie), de différents cas de discriminations (2ème partie) et des mécanismes de sanction mis en place (3ème partie), à apporter un certain nombre de réponses sur ce nouvel enjeu de société.