346.44 - 346.44
- Code civil français
- 346.4400264
- 346.440076
- 346.44009
- Droit de la famille et des personnes en France (incapacité)
- 346.4402
- Responsabilité civile en France
- 346.4404
- 346.4405
- 346.4406
- 346.4407
- Droit de la banque sur InterNet en France (mesures de sûreté)
- 346.44086
- 346.44092
- 346.44096
- 346.441
- 346.443
- 346.448704
- 346.449
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Traité de droit civil., [12], Droit spécial des sûretés réelles, droit spécial des sûretés réellesJacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc BilliauLibrairie générale de droit et de jurisprudence38,65
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2, Cours De Droit Civil. T2. Regimes Matrimoniaux, Successions, L - 7Eme EditionMichel de Juglart, Alain PiedelièvreLibrairie générale de droit et de jurisprudence25,50
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essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assuranceVéronique NicolasLibrairie générale de droit et de jurisprudence49,45
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la propriete industrielle et le secret - ceipi n. 40, journée d'étude... 4 avril 1995Centre Paul RoubierLexisnexis
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l'autorisation. etude de droit privé, étude de droit privéBéatrice ThullierLibrairie générale de droit et de jurisprudence38,65
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interprétation des contrats d'assurance terrestreMarie-Hélène Maleville-CostedoatLibrairie générale de droit et de jurisprudence37,10
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Leçons de droit civil, Tome 1, La famille, la famille - 7ème édition, mariage, filiation, autorité parentale, divorce et séparation de corpsLaurent LeveneurLibrairie générale de droit et de jurisprudence45,60
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Cours de droit commercial., Premier vol., Actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, effets de commerce, actes de commerce. commerçants. fonds de commerce et effets de commerce - 11ème, avec travaux dirigés et sujets d'examenMichel de Juglart, Benjamin IppolitoLibrairie générale de droit et de jurisprudence29,40
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l'admissibilité du profit dans la subrogationClotaire MoulounguiLibrairie générale de droit et de jurisprudence40,20
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la décentralisation de l'urbanisme, essai sur la réforme de 1983-1985François PrietLibrairie générale de droit et de jurisprudence41,75
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les réformes du nouveau droit de l'entreprise, commentaires des lois, du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle, du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprisesCentre de droit des affaires, Centre de recherche sur les entreprises en difficultéLibrairie générale de droit et de jurisprudence30,90
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la réforme du droit des entreprises en difficulté, commentaire de la loi n ̊ 94-475 du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises et de son décret d'application n ̊ 94-910 du 21 octobre 1994Saint-alary-houin c.Librairie générale de droit et de jurisprudence24,75
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recours crédit preneur oper.crédit-b, la théorie générale des obligations à l'épreuve d'un groupe de contratsRose-Noëlle SchützPresses universitaires de France44,84
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SUJET DE CHAIR ET SUJET DE DROIT, la justice face au transsexualismeDenis SalasPresses universitaires de France9,13
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la notion d'apport en jouissanceCorinne Regnaut-MoutierLibrairie générale de droit et de jurisprudence43,30
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Société par actions simplifiée, commentaire de la loi 94-1 du 3 janvier 1994Dominique VidalLibrairie générale de droit et de jurisprudence15,45
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les fusions de sociétés commerciales. prolégomènes pour un nouveau droit, les ra, prolégomènes pour un nouveau droit des rapprochementsRichard RoutierLibrairie générale de droit et de jurisprudence41,75
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le droit de la famille à l'épreuve des migrations transnationales, actes des journées d'études des 3 et 4 décembre 1992, [Lille]Françoise Dekeuwer-DéfossezLibrairie générale de droit et de jurisprudence30,90